Conditions générales d'utilisation

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'utilisation de l'application equiboard, éditée par À compléter, accessible à l'adresse equiboard.vercel.app (ou ultérieurement equiboard.fr).

equiboard est un service en ligne de gestion d'écurie de course destiné aux entraîneurs professionnels et à leurs propriétaires.

• Éditeur : la personne physique ou morale qui publie le service.
• Utilisateur : toute personne qui crée un compte et accède au service.
• Écurie : compte principal créé par un entraîneur.
• Propriétaire : compte secondaire invité par un entraîneur pour suivre les chevaux dont il est propriétaire.
• Abonnement : formule payante mensuelle souscrite par l'entraîneur.

La création d'un compte nécessite la fourniture d'une adresse email valide et d'un mot de passe d'au moins 8 caractères. L'Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour.

L'Utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants. Toute action effectuée depuis son compte est réputée effectuée par lui.

equiboard met à disposition les fonctionnalités suivantes : fiches chevaux, carnet de soin, chat partagé par cheval, gestion des propriétaires, génération et envoi de factures, gestion des engagements et des résultats, photothèque par cheval, QR code par box, ainsi que les modules à venir (OCR ordonnance, synthèse hebdomadaire, etc.).

L'Éditeur se réserve le droit de faire évoluer le périmètre du service.

L'accès au service est gratuit pour les propriétaires (dans la limite définie par l'offre). L'accès complet pour les entraîneurs nécessite la souscription d'un abonnement mensuel, dont la grille est consultable sur la page tarifs.

Les paiements sont traités par Stripe. Une période d'essai de 14 jours sans carte bancaire est offerte à chaque entraîneur. À l'issue de cette période, l'abonnement est activé après ajout d'un moyen de paiement valide.

L'Utilisateur s'engage à :

• Utiliser le service conformément à sa destination ;
• Ne pas tenter d'accéder à des données qui ne le concernent pas ;
• Respecter les droits de propriété intellectuelle de l'Éditeur et des tiers ;
• Ne pas publier de contenu illicite, diffamatoire ou portant atteinte à autrui ;
• Respecter la confidentialité des informations échangées avec ses propriétaires et son équipe.

Le code source, le design, les marques et logos d'equiboard sont la propriété exclusive de l'Éditeur. Aucune licence ni cession n'est concédée à l'Utilisateur autre que le droit d'usage du service.

L'Utilisateur reste propriétaire des données qu'il saisit (informations sur ses chevaux, photos, messages, etc.) et autorise l'Éditeur à les héberger pour les besoins du service.

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité. Cette dernière fait partie intégrante des présentes CGU.

L'Éditeur fait ses meilleurs efforts pour assurer la disponibilité et la fiabilité du service, sans pouvoir garantir une disponibilité absolue ni l'absence totale d'erreur.

L'Éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du service, en particulier des décisions sportives, vétérinaires, comptables ou commerciales prises sur la base des informations consultées dans l'application.

L'intelligence artificielle utilisée dans equiboard est un outil d'aide et de synthèse, jamais un avis officiel : aucune décision médicale, anti-dopage ou de pari ne doit être prise sur la base de ses sorties sans validation humaine.

L'Utilisateur peut résilier son abonnement à tout moment depuis son tableau de bord, sans préavis ni motif. La résiliation prend effet à la fin de la période en cours.

L'Éditeur peut suspendre ou résilier un compte en cas de manquement grave aux présentes CGU, après mise en demeure non suivie d'effet.

L'Éditeur peut modifier les présentes CGU à tout moment. L'Utilisateur en est informé par email, et leur acceptation tacite résulte de la poursuite de l'utilisation du service.

Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social de l'Éditeur.